ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL
​
30 rue de la république – 13001 Marseille – France
​
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
​
Madame Calliane BAIN en sa qualité de présidente de l’agence et Monsieur David TOLLARI en sa qualité de directeur général de l’agence.
​
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
​
Vous acceptez d’utiliser le site www.toba-architecture.com dans un cadre strictement légal, notamment au regard du droit de la propriété intellectuelle ou de tout autre réglementation en vigueur.
Le site www.toba-architecture.com vous accorde le droit non exclusif et non cessible de télécharger vers un ordinateur une copie de l’Information contenue dans le site lors de votre connexion pour votre seule utilisation personnelle, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Nous vous rappelons, notamment, qu’aucun logo, texte, son, vidéo, graphique ou image contenus sur le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur ou ayant-droit.
Il est bien entendu que le site www.toba-architecture.com a la possibilité d’utiliser, reproduire, divulguer, modifier et distribuer les idées, concepts et techniques de tiers contenus et/ou échangés dans le site.
Tous les droits relatifs aux marques déposées, aux services déposés et aux noms déposés figurant sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs, et vous êtes seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.
​
DONNÉES PERSONNELLES
​
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :
– Les renseignements qui vous sont demandés sur le formulaire présent sur ce site nous sont nécessaires afin de pouvoir traiter votre requête le plus rapidement possible.
– Ces informations pourront être transmises et exploitées par le site www.toba-architecture.com. Cependant vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté »).
– Pour l’exercer, adressez-vous à TOBA : 30 rue de la république – 13001 Marseille – France